Jean-Michel Boucheron intervient au nom du groupe socialiste dans la discussion de la loi de finances pour le budget 1999 de la défense nationale. – Source : Journal Officiel
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Dans un rapport de 215 pages, Jean-Michel Boucheron, rapporteur spécial défense à l’Assemblée Nationale, présente l’état de la défense nationale française sur les plans opérationnels, techniques et financiers. Il donne son avis sur les propositions du budget 1999 du gouvernement. Lire l’article– Source : Journal Officiel Loi instituant une commission consultative du secret de la défense nationale – 8 juillet 1998 – Source : Journal Officiel Lire le texte Discours du rapporteur spécial défense (Jean-Michel Boucheron) pour le projet de loi de finances pour 1999 – 5 novembre 1998 – Source : Journal Officiel Lire l’article Sur proposition de l’Assemblée Nationale Jean-Michel Boucheron est désigné comme l’un des cinq membres de la Commission Consultative du Secret de la Défense Nationale (CCSDN). Cette commission à pour rôle de donner un avis au gouvernement sur la levée totale ou partielle du secret d’un document classifié. Les demandes émanent des juges d’instruction, le gouvernement […] Discours budget défense 1998 – 12 novembre 1997 – Source : Journal Officiel Lire l’article Jean-Michel Boucheron intervient au nom du groupe socialiste dans la discussion de la loi de finances pour le budget 1998 de la défense nationale. Lire l’article – Source : Journal Officiel Loi relative au secret des correspondances émises par la voie des télécommunications – 10 juillet 1991 – Source : Journal Officiel Lire l’article Sur proposition du Président de l’Assemblée Nationale, Jean-Michel Boucheron est nommé l’un des trois membres de la Commission Nationale de Contrôle des Interception de Sécurité (CNCIS). La loi donne à cette commission la fonction d’autoriser les écoutes téléphoniques non judiciaires. Les services utilisateurs sont principalement les services secrets, la police, la gendarmerie, les renseignements généraux, […] Discours budget défense 1997 – 6 novembre 1996 – Source : Journal Officiel Lire l’article Jean-Michel Boucheron intervient au nom du groupe socialiste dans la discussion de la loi de finances pour le budget 1997 de la défense nationale. Lire l’article – Source : Journal Officiel Discussion de la loi de programmation militaire – 5 juin 1996 – Source : Journal Officiel Lire l’article Pendant le débat de la loi de programmation militaire à l’Assemblée Nationale, Jean-Michel Boucheron critique les incohérences du projet, commente les conditions de la professionnalisation et parle du rôle des majorités par rapport au gouvernement. Lire l’article – Source : Journal Officiel Débat d’orientation sur la politique de la défense – 20 mars 1996 – Source : Journal Officiel Lire l’article Dans un débat préparatoire à la loi de programmation militaire, Jean-Michel Boucheron dénonce les écarts entre les projets d’organisation de la défense et les moyens financiers dont dispose la France. Lire l’article – Source : Journal Officiel Discours à l’Assemblée sur la décision de reprise des essais nucléaires – 13 décembre 1995 – Source : Journal Officiel Lire l’article Débat parlementaire sur la reprise des essais nucléaires, Jean-Michel Boucheron apostrophe le gouvernement au nom du groupe socialiste. Lire l’article– Source : Journal Officiel Discours sur le budget de la défense 1996 – Novembre 1995 – Source : Journal Officiel Lire l’article Loi de finances – 8 novembre 1995 – Source : Journal Officiel Lire l’article
Débat à l’Assemblée Nationale d’orientation sur la politique de la défense. Jean-Michel Boucheron intervient au nom du groupe socialiste. Lire l’article– Source : Journal Officiel Jean-Michel Boucheron intervient au nom du groupe socialiste dans la discussion de la loi de finances pour le budget 1996 de la défense nationale. Lire l’articleLire l’article – Source : Journal Officiel Proposition de loi sur, l’interdiction de la mise au point, la fabrication, l’acquisition et la vente de mines-antipersonnel – 23 juin 1995 – Source : Journal Officiel Lire l’article Jean-Michel Boucheron dépose une proposition de loi pour l’élimination des mines anti-personnel. Plusieurs années seront nécessaires pour que ce texte devienne réalité. Lire l’article – Source : Journal Officiel Question d’actualité posée sur la Bosnie – 31 mai 1995 – Source : Journal Officiel Lire l’article Dans une question d’actualité au gouvernement, Jean-Michel Boucheron demande quel mandat exact ont les forces de l’ONU en ex-Yougoslavie, quels sont leurs moyens de protection ? Lire l’article – Source : Journal Officiel Discours à Villepinte sur l’Europe de la sécurité – 14 janvier 1995 – Source : Journal Officiel Lire l’article Si la nouvelle situation stratégique offre des perspectives pour la construction européenne, elle pose en des termes nouveaux la relation de l’Europe à l’OTAN. Lire l’article– Source : Journal Officiel Construction de l’Europe – Novembre 1994 – Sources : Jounal Officiel Lire l’article Jean-Michel Boucheron intervient au nom du groupe socialiste dans la discussion de la loi de finances pour le budget 1995 de la défense nationale. Lire l’article – Source : Journal Officiel Discussion sur la politique européenne. Comment construire une politique européenne de sécurité commune ? Quel nouveau rapport à la Russie ? Quel dialogue avec les Etats-Unis ? Le nouveau rôle de l’ONU et celui de l’OTAN ? Lire l’article – Source : Journal Officiel Discours sur la construction de l’Europe après la chute du mur de Berlin – juin 1994 – Source : Journal Officiel Lire l’article Quels sont les principes qui militent en faveur du maintien de la conscription ? Lire l’article – Source : Journal Officiel Discours à l’Assemblée Nationale – 6 juin 1991 – Source : Journal Officiel Lire l’article Y a -t- il un consensus stratégique en France un an après la chute du mur de Berlin ? Premier tour d’horizon des inflexions à envisager pour le futur. Lire l’article – Source : Journal Officiel La guerre du Golfe a modifié le paysage stratégique mais nous devons nous préserver des phénomènes de mode en matière de politique de la défense. Peut-on dès maintenant poser les principes de la future sécurité de l’Europe ? Lire l’article – Source : Journal Officiel Compte-rendu – décembre 1985 – source : Journal Officiel Lire l’article |
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